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Marques déposées par la société S.C.A. AUDECOOP
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VINEALIS L ESPRIT VIN
Marque ayant fait l'objet d'un retrait total - Marque en non vigueur

VINEALIS L ESPRIT VIN
S.C.A. AUDECOOP

Numéro de dépôt :
3036575
Date de dépôt :
26/06/2000
Lieu de dépôt :
TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)
VINEALIS L ESPRIT VIN de S.C.A. AUDECOOP

Présentation de la marque VINEALIS L ESPRIT VIN

Déposée le 26 juin 2000 par la société S.C.A. AUDECOOP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « VINEALIS L ESPRIT VIN »

Le déposant est la société S.C.A. AUDECOOP domicilié(e) Avenue de la Gare, agissant au nom et pour le compte du G.I.E. VITICULTURE RAISONNÉE CONTRÔLÉE, en formation, 11150 Bram - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 769 607 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.C.A. AUDECOOP - SANDRINE COSTE - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 33 40

S.C.A. AUDECOOP a également déposé les autres marques suivantes : V.R.C. Viticulture Raisonnée Contrôlée , Vinealis , MARCHES DE L'AGRICULTURE DE RAISON


S.C.A. AUDECOOP - Avenue de la Gare, agissant au nom et pour le compte du G.I.E. VITICULTURE RAISONNÉE CONTRÔLÉE, en formation, 11150 Bram - France - SIREN 775769607


S.C.A. AUDECOOP - SANDRINE COSTE - France


Inscription le 14 novembre 2000 - Retrait partiel n°311456 - Publication au BOPI 2000-11-14

Inscription le 24 janvier 2001 - Retrait total n°314690 - Publication au BOPI 2001-01-24

Publication - Publication le 4 août 2000 au BOPI 2000-31

PRODUITS Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes ; fruits et légumes frais ; semences, plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux. Boissons alcooliques (à l'exception des bières) SERVICES Traitement de matériaux Transformation des produits agricoles d'autrui (vinification, distillation, pressage de fruits).

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.